Guide du voisinage

Dès lors que ces bruits sont émis aux heures de repos, de façon répétée ou intense, ceux-ci peuvent porter atteinte au droit à la tranquillité de nos voisins.

Il est ainsi important que chacun de nous fasse appel sinon à son civisme du moins à sa courtoisie, afin d’éviter des conflits de voisinage inutiles.

Quelques règles pour éviter de créer des nuisances sonores 

• Ne pas laisser les chiens dont vous avez la garde, aboyer de façon intempestive, portant atteinte à la tranquillité du voisinage.
• Veillez à ne pas être l’auteur ou le complice de bruits, tapages, attroupements nocturnes ou diurnes troublant la tranquillité des habitants.
• Eviter les bruits gênants par leur intensité et leur durée, provenant notamment de l’emploi d’appareils et de dispositifs de diffusion sonore.
• Les travaux de bricolage ou de jardinage réalisés à l’aide d’outils ou d’appareils susceptibles de causer une gêne pour le voisinage, telles que tondeuses à gazon, tronçonneuses,… doivent être limités aux jours et horaires préconisés par le Conseil National du Bruit, c’est à dire :
  • Les jours ouvrables : 8h30 à 19h00
  • Samedi : 9h00 à 12h00 et 15h00 à 19h00
  • Dimanche et jours fériés : 10h00 à 12h00

La liberté consiste à pouvoir faire tout ce qui ne nuit pas à autrui.

Extrait de l’article 4 de la déclaration des droits de l’Homme et du citoyen de 1789